Déposée le 3 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE OBSCUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE OBSCUR domicilié(e) 34 CHEMIN DES GROTTES LOUBIERES - 13013 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE OBSCUR, M. Perez Pascal domicilié(e) 34 CHEMIN DES GROTTES LOUBIERES - 13013 - MARSEILLE - France.
La marque IAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTE OBSCUR, SARL - 34 CHEMIN DES GROTTES LOUBIERES - 13013 - MARSEILLE - France
COTE OBSCUR, M. Perez Pascal - 34 CHEMIN DES GROTTES LOUBIERES - 13013 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
Couture ; imprimerie ; services de broderie ; services de gravure ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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